S 27/15/714 Exposé des motifs et projet de décret autorisant une modification dans le traité et le cahier des charges de la concession du chemin de fer pneumatique de Lausanne à Ouchy, du 2 juin 1871, 1872.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/714
Titre:Exposé des motifs et projet de décret autorisant une modification dans le traité et le cahier des charges de la concession du chemin de fer pneumatique de Lausanne à Ouchy, du 2 juin 1871
Dates:Novembre 1872
Période de création:11/1872
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1077130
 

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