SB 10/1/5/2 Bru-Del, 1965 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/1/5/2
Titre:Bru-Del
Dates:1965
Période de création:1965
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte pour fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également les rubriques:
- Changements de nom
- Circulaires
- Communication de la naissance d'un enfant naturel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1076703
 

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