SB 10/2/7/17 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6400, 1967 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/7/17
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6400
Dates:1967
Période de création:1967
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 6226 renvoie à 3047/1968
- 6241 renvoie à 3189/1968
- 6278 renvoie à 3049/1968
- 6280 renvoie à 3102/1968
- 6286 renvoie à 3863/1968
- 6337 renvoie à 3060/1968
- 6369 renvoie à 3103/1968
- 6372 renvoie à 3051/1968
- 6387 renvoie à 3104/1968
- 6398 renvoie à 3105/1968

- Manquent 6239, 6252, 6253, 6266, 6271, 6273, 6277, 6282, 6297, 6300, 6301, 6307, 6355, 6377, 6378, 6397, 6400.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1031502
 

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