SB 10/2/5/19 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6380, 1965 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/5/19
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6380
Dates:1965
Période de création:1965
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 6210 renvoie à 6427/1965
- 6276 renvoie à 6445/1965
- 6306 renvoie à 3673/1966
- 6334 renvoie à 3861/1965

- Manquent 6228, 6230, 6250, 6251, 6252, 6253, 6274, 6281, 6282, 6284, 6291, 6302, 6303, 6316, 6320, 6327, 6343, 6350, 6356.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1029329
 

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