S 27/14/45 Matières discutées au Conseil d'Etat, 1865.11-1865.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/14/45
Titre:Matières discutées au Conseil d'Etat
Dates:Novembre 1865 - décembre 1865
Période de création:11/1865 - 12/1865
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoires sous les cotes K III 10/1/170 (= RM 291.126 et RM 291.128) et K III 10/1/171 (= RM 291.128 et RM 291.129).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1028850
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises