S 27/15/234 Pièces annexes du rapport et préavis présenté au Grand Conseil par le Conseil d'Etat sur la note du gouvernement français relative au séjour de Louis-Napoléon Bonaparte dans le canton de Thurgovie, 1838.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/234
Titre:Pièces annexes du rapport et préavis présenté au Grand Conseil par le Conseil d'Etat sur la note du gouvernement français relative au séjour de Louis-Napoléon Bonaparte dans le canton de Thurgovie
Dates:Septembre 1838
Période de création:09/1838
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1028590
 

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