S 27/15/1893 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions et de corrections de routes, des corrections de rivières et des endiguements de torrents, pour l'année 1927, 1926.01.01-1926.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1893
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions et de corrections de routes, des corrections de rivières et des endiguements de torrents, pour l'année 1927
Dates:1926, automne
Période de création:01/01/1926 - 31/12/1926
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1025426
 

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