S 27/15/1861 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions et de corrections de routes, les corrections de rivières et les endiguements de torrents, pour l'année 1926, 1925.01.01-1925.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1861
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de constructions et de corrections de routes, les corrections de rivières et les endiguements de torrents, pour l'année 1926
Dates:1925, automne
Période de création:01/01/1925 - 31/12/1925
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1025393
 

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