S 27/15/1729 Exposé des motifs et projet de décret ordonnant l'approfondissement du canal d'Entreroches, dès le Fossé de la Judith, jusqu'au chemin d'Arnex-Bavois, 1922.01.01-1922.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1729
Titre:Exposé des motifs et projet de décret ordonnant l'approfondissement du canal d'Entreroches, dès le Fossé de la Judith, jusqu'au chemin d'Arnex-Bavois
Dates:1922, automne
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1922
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1025258
 

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