S 27/15/1394 "Exposé des motifs et projet de décret instituant une entreprise fluviale pour la canalisation du ruisseau "Le Grenet", rière le territoire des communes de Forel (Lavaux) et Puidoux", 1914.01.01-1914.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1394
Titre:"Exposé des motifs et projet de décret instituant une entreprise fluviale pour la canalisation du ruisseau "Le Grenet", rière le territoire des communes de Forel (Lavaux) et Puidoux"
Dates:1914, printemps
Période de création:01/01/1914 - 31/12/1914
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024916
 

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