S 27/15/1356 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes, des corrections fluviales, des chemins de fer et la topographie pour 1913, 1912.01.01-1912.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1356
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes, des corrections fluviales, des chemins de fer et la topographie pour 1913
Dates:1912
Période de création:01/01/1912 - 31/12/1912
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024876
 

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