S 27/15/1184 Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes, de corrections fluviales, de chemins de fer et la topographie pour 1906, 1905.01.01-1905.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1184
Titre:Exposé des motifs et projet de décret concernant les travaux de construction de routes, de corrections fluviales, de chemins de fer et la topographie pour 1906
Dates:1905, automne
Période de création:01/01/1905 - 31/12/1905
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024696
 

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