SB 10/2/3/18 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 5621 à 5800, 1963 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/3/18
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 5621 à 5800
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 5624 renvoie à 3066/1964
- 5631 renvoie à 3067/1964
- 5637 renvoie à 6119/1963
- 5652 renvoie à 3069/1964
- 5653 renvoie à 3221/1964
- 5680 renvoie à 3627/1965
- 5757 renvoie à 6331/[1963]
- 5787 renvoie à 3081/1964

- Manquent 5621, 5642, 5715, 5763, 5771, 5789, 5791.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024176
 

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