SB 10/2/2/22 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6221 à 6420, 1962 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/2/22
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6221 à 6420
Dates:1962
Période de création:1962
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 6264 renvoie à 4269/1963
- 6276 renvoie à 3074/1963
- 6296 renvoie à 3073/1963
- 6320 renvoie à 3070/1963
- 6321 renvoie à 3071/1963
- 6322 renvoie à 4265/1963
- 6331 renvoie à 4270/1963
- 6335 renvoie à 3700/1963
- 6338 renvoie à 4090/1963
- 6339 renvoie à 3139/1963
- 6346 renvoie à 3072/1963
- 6347 renvoie à 6621/1965
- 6398 renvoie à 3068/1963
- 6407 renvoie à 3067/1963
- 6409 renvoie à 4732/1963
- 6412 renvoie à 4271/1963
- 6414 renvoie à 3007/1963

- Manquent 6231, 6251, 6254, 6280, 6333, 6334, 6358, 6388, 6418, 6419, 6420.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1023634
 

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