SB 10/2/2/5 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3451 à 3630, 1962 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/2/5
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3451 à 3630
Dates:1962
Période de création:1962
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 3471 renvoie à 3049/1963
- 3492 renvoie à 3050/1963
- 3532 renvoie à 3052/1963
- 3538 renvoie à 3921/1964
- 3545 renvoie à 6420/1961
- 3551 renvoie à 3192/1963

- Manquent 3461, 3467, 3480, 3494, 3564, 3567, 3569, 3583, 3584, 3599, 3605, 3608, 3609, 3611, 3621.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1023617
 

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