SB 10/2/1/7 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3801 à 3990, 1961 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/1/7
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3801 à 3990
Dates:1961
Période de création:1961
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 3821 renvoie à 4017/1963
- 3951 renvoie à 3932/1961
- 3971 renvoie à 6337/1964

- Manquent 3860, 3861, 3868, 3870, 3895, 3906, 3918, 3919, 3944, 3950, 3965, 3967.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022322
 

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