SB 10/2/1/1 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3000 à 3100, 1961 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/1/1
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 3000 à 3100
Dates:1961
Période de création:1961
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 3020 renvoie à 3082/1962
- 3021 renvoie à 3081/1962
- 3031 renvoie à 3121/1962
- 3035 renvoie à 3023/1962
- 3039 renvoie à 3080/1962
- 3040 renvoie à 3079/1962
- 3090 renvoie à 3078/1962
- 3092 renvoie à 3077/1962
- 3095 renvoie à 5287/1961

- Manquent 3024, 3032, 3034, 3038, 3041, 3042, 3043, 3053, 3058, 3059, 3068, 3073, 3076, 3077, 3078, 3079, 3080, 3081, 3091, 3093, 3097.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022316
 

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