SB 10/1/1/3 Et-Hed, 1961 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/1/1/3
Titre:Et-Hed
Dates:1961
Période de création:1961
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte pour fiches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient également les rubriques:
- Etat-civil
- - Cas spéciaux
- - Divers
- - Indemnités émoluments
- - Inspections par préfets
- - Officiers démissionnaires
- - Officiers décédés
- - Officiers nouveaux
- - Suppléants décédés
- - Suppléants démissionnaires
- - Suppléants nouveaux
- - Suppléants extraordinaires
- - Permis de mariage art. 96
- - Oppositions au mariage
- - Dispenses certificat de capacité maternelle
- - Rectifications
- - Transcription actes étrangers
- - Enquêtes concernant décès
- - Déclarations tardives de naissance et décès
- - Mariages in extremis
- - Observations, plaintes etc.
- - Registres fournis aux communes
- - Registres à relier
- - Renseignements demandés
- - Transfert locaux mob.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  officier de l'état civil (Matières\O)
  [transcription] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  mariage - autorisation (Matières\M)
  mariage - opposition (Matières\M)
  [plainte] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  renseignement (Matières\R)
  [déclaration] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  état civil - rectification (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1022309
 

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