SC 65/479 Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 9, 1959.04.03-1960.07.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/479
Titre:Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 9
Dates:03.04.1959-04.07.1960
Période de création:03/04/1959 - 04/07/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2401-2700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101213
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises