SC 65/478 Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 8, 1956.12.28-1959.04.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/478
Titre:Notaire Martin (André), à Renens : actes entre vifs : onglet n° 8
Dates:28.12.1956-03.04.1959
Période de création:28/12/1956 - 03/04/1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 2101-2400, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=101212
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises