SC 65/155 Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 15, 1955.05.31-1958.05.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/155
Titre:Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : actes entre vifs : onglet n° 15
Dates:31.05.1955-16.05.1958
Période de création:31/05/1955 - 16/05/1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4201-4334, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100889
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises