SC 65/156 Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1911.12.13-1957.03.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 65/156
Titre:Notaire Cart (Frédéric), à Lausanne : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:13.12.1911-11.03.1957
Période de création:13/12/1911 - 11/03/1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-113, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100890
 

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