K XIX 29/112 Registre No 2, 1806.01.06-1807.01.28 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 29/112
Titre:Registre No 2
Dates:6 janvier 1806 - 28 janvier 1807
Période de création:06/01/1806 - 28/01/1807
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote K XIX 29/113.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1002710
 

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