SB 109/14 Notaire Stöckli (Jean), à Sainte-Croix : actes entre vifs : onglet No 14, 1955.03.10-1955.10.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/14
Titre:Notaire Stöckli (Jean), à Sainte-Croix : actes entre vifs : onglet No 14
Dates:10.03.1955-18.10.1955
Période de création:10/03/1955 - 18/10/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=100218
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises