K XIX 21/180 Registre de cour No 2, 1818.12.07-1823.02.10 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 21/180
Titre:Registre de cour No 2
Dates:7 décembre 1818 - 10 février 1823
Période de création:07/12/1818 - 10/02/1823
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Registre minutaire pour la Justice de paix No 2

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1001923
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises