Liste des résultats


	Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
	19 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 19 (0,06s) 1 2 >>
		Actes judiciaires	1659 - 1754	Série	Bis 90-94
		Actes judiciaux, Orbe	1724 - 1790	Série	Bin 157-160
		Cours de justice		Sous-section	Bi
		Inventaires des archives des fonctionnaires judiciaires.	01/01/1865 - 31/12/1971	Sous-série	SB 178/103
		Justice civile	1538 - 1890	Fonds	Bg
		Justice pénale	1501 - 1809	Fonds	Bh
		Plaid général soit coûtumier de la Ville, Cité et Bailliage de Lausanne de 1613	1613 - 1796	Pièce	K XIX 21/222
		Registre d'actes judiciaux en cour de Romainmôtier	1646 - 1656	Pièce	Bin 94
		Registre d'actes judiciaux pour la châtellenie des Clées (y compris Rances et Montcherand)	1673 - 1684	Pièce	Bin 95
		Registre des actes judiciaux, Orbe	1790 - 1795	Pièce	Bin 163

Critères de recherche
Descripteur(s)	archives judiciaires (Matières\A)

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Inventaires des Archives cantonales vaudoises

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Recherche dans les résultats
: Afficher au format PDF
: Ajouter sélection au portfolio
: Aide

Légende

: Peut être commandé
: Localiser dans le plan d'archivage
: Image disponible, cliquez pour l'afficher