SB 371 Service des automobiles et de la navigation, 1976-2020 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 371
Titre:Service des automobiles et de la navigation
Dates:1976-2020
Période de création:1976 - 2020
Niveau:Fonds
Importance matérielle:31 boîtes
Mètres linéaires:3,41

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Service des automobiles et de la navigation
Historique archivistique:Les archives intermédiaires étaient conservées dans un local au siège du SAN, à l'Avenue du Grey 110, 1014 Lausanne.
Modalités d'entrée:Le fonds a été préparé et versé par Cécile Malhomme, responsable qualité au SAN, en collaboration avec Pascal Morisod, archiviste aux ACV. Le dossier de la Serpentine avait déjà été transmis lors d'une séance précédent le versement.
Date d'entrée:14/09/2023

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le fonds témoigne du management, de la direction et des enjeux autour de la qualité (ISO 9001); en outre, il apporte un regard sur les relations entre un service de l’Etat et ses administrés au sujet d’un moyen de transport en perpétuel augmentation, par ailleurs régi par de nombreuses normes et taxes. Quelques projets métiers sont également archivés, ainsi qu'un volet au sujet des ressources financières.

Le fonds est divisé en trois séries principales :
(1) processus de management et direction, avec également la correspondance issue du secrétariat de direction avec le public ;
(2) qualité (le SAN est certifié selon ISO 9001, "Systèmes de management de la qualité") ;
(3) différents projets métiers du service.

Les séries sont complétées par deux dossiers, l'un au sujet des ressources financières du SAN, l'autre concernant un projet de véhicule autonome, au tournant du millénaire (dossier versé séparément).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Exceptions avec délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : SB 371/17-38.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- S 72 : Service des automobiles, cycles et bateaux.
- SB 158 : Service des automobiles et de la navigation.
Sources complémentaires hors ACV:- Publications de l'Office de statistique de l'État de Vaud (Vaud Stats); au niveau suisse, la consultation du site interne de l'Office fédéral de la statistique (OFS), ainsi que de l'Office fédéral des routes (OFROU) apporte un complément générique.
Bibliographie:Il existe une importante production concernant l'histoire de l'automobile et de la moto en général, voir en particulier pour le canton de Vaud :
- Krafft, Gustave : Le canton de Vaud en automobile : hommage aux touristes, Lausanne, Imp. G. Vaney-Burnier, 1924. 51 p.
A noter les publications de l'Automobile-Club de Suisse.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire réalisé en juin 2024 par Eugénie Siegler, stagiaire AID, sous la direction de Pascal Morisod, archiviste, qui l'a finalisé en avril 2025.
 

Descripteurs

Entrées:  véhicule à moteur (Matières\V)
  événement (Matières\E)
  VAUD. SERVICE DES AUTOMOBILES ET DE LA NAVIGATION (Personnes\V)
  [permis de conduire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  navigation (Matières\N)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  Léman (lac) (Lieux\L)
  véhicule à deux roues (Matières\V)
  circulation routière (Matières\C)
  automobile (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1451959
 

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