K XIX 43/103 Moeurs, 1809.04.03-1835.09.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 43/103
Titre:Moeurs
Dates:3 avril 1809 - 18 septembre 1835
Période de création:03/04/1809 - 18/09/1835
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=998660
 

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