K XIX 43/47 Inventaires et appositions de scellés, 1811-1821 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 43/47
Titre:Inventaires et appositions de scellés
Dates:1811-1821
Période de création:1811 - 1821
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=998598
 

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