K XIX 36/48 Registre civil, 1808.09.16-1814.11.14 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 36/48
Titre:Registre civil
Dates:16.09.1808 - 14.11.1814
Période de création:16/09/1808 - 14/11/1814
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=998231
 

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