K XVII d 9/98 Copie-lettres, 1902.09.18-1902.12.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVII d 9/98
Titre:Copie-lettres
Dates:18 septembre - 9 décembre 1902
Période de création:18/09/1902 - 09/12/1902
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=997197
 

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