SB 161/136-140 Policlinique et traitement ambulatoire, 1983-1990 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 161/136-140
Titre:Policlinique et traitement ambulatoire
Dates:1983-1990
Période de création:1983 - 1990
Niveau:Série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
EXCEPTION:
SB 161/139. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  consultation médicale (Matières\C)
  soins ambulatoires (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=995289
 

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