SB 161/49-152 Affaires des services, 1981-2000 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 161/49-152
Titre:Affaires des services
Dates:1981-2000
Période de création:1981 - 2000
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:6 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
EXCEPTIONS:
SB 161/52; SB 161/107; SB 161/116; SB 161/132; SB 161/139; SB 161/148. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=995857
 

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