SB 161/131-135 Maternité, 1982-1991 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 161/131-135
Titre:Maternité
Dates:1982-1991
Période de création:1982 - 1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
EXCEPTION:
SB 161/132. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE VAUDOIS. MATERNITE (Personnes\C)
  maternité (hôpital) (Matières\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994856
 

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