SB 161/104-107 Service de pédiatrie, 1982-1994 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 161/104-107
Titre:Service de pédiatrie
Dates:1982-1994
Période de création:1982 - 1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
EXCEPTION:
SB 161/107. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994844
 

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