SB 161/116 Personnel soignant de chirurgie pédiatrique, 1985-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 161/116
Titre:Personnel soignant de chirurgie pédiatrique
Dates:1985-1990
Période de création:1985 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance et documents concernant des conflits au sein du personnel soignant de chirurgie pédiatrique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. Auparavant, sur autorisation de la Direction des soins du Centre hospitalier universitaire vaudois.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=994841
 

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