SC 61/42 Notaire Fillettaz (Emile), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 3, 1926.04.14-1928.03.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 61/42
Titre:Notaire Fillettaz (Emile), à Nyon : actes entre vifs : onglet n° 3
Dates:14.04.1926-09.03.1928
Période de création:14/04/1926 - 09/03/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 601-900, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dm (registres des notaires du district de Nyon 1437-1837). Dmm (registres des notaires du district de Nyon après 1837). S 188 (onglets des notaires du district de Nyon 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99359
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises