SC 58/143 Notaire Michaud (François-Louis), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 1, 1915.10.04-1916.12.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 58/143
Titre:Notaire Michaud (François-Louis), à La Sarraz : actes entre vifs : onglet n° 1
Dates:04.10.1915-20.12.1916
Période de création:04/10/1915 - 20/12/1916
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1-300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Df (registres des notaires du district de Grandson 1585-1837). Dff (registres des notaires du district de Grandson après 1837). S 130 (onglets des notaires du district de Grandson 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99073
 

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