SC 58/140 Notaire Mermoud (Robert), à Grandson : dispositions à cause de mort : onglet n° 1, 1936.11.14-1950.12.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 58/140
Titre:Notaire Mermoud (Robert), à Grandson : dispositions à cause de mort : onglet n° 1
Dates:14.11.1936-26.12.1950
Période de création:14/11/1936 - 26/12/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dispositions à cause de mort n° 1-100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Df (registres des notaires du district de Grandson 1585-1837). Dff (registres des notaires du district de Grandson après 1837). S 130 (onglets des notaires du district de Grandson 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99070
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises