SC 58/89 Notaire Duvoisin (Léon), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 19, 1929.08.15-1932.10.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 58/89
Titre:Notaire Duvoisin (Léon), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 19
Dates:15.08.1929-29.10.1932
Période de création:15/08/1929 - 29/10/1932
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 5401-5700, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Df (registres des notaires du district de Grandson 1585-1837). Dff (registres des notaires du district de Grandson après 1837). S 130 (onglets des notaires du district de Grandson 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99019
 

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