SC 58/2 Notaire Braillard (Victor), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 2, 1895.01.08-1896.01.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 58/2
Titre:Notaire Braillard (Victor), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 2
Dates:08.01.1895-29.01.1896
Période de création:08/01/1895 - 29/01/1896
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 301-600, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Df (registres des notaires du district de Grandson 1585-1837). Dff (registres des notaires du district de Grandson après 1837). S 130 (onglets des notaires du district de Grandson 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98932
 

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