SC 56/126 Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 41, 1982.04.30-1983.04.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/126
Titre:Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 41
Dates:30.04.1982-06.04.1983
Période de création:30/04/1982 - 06/04/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 12001-12300, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98548
 

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