SC 56/125 Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 40, 1981.07.10-1982.04.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/125
Titre:Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 40
Dates:10.07.1981-30.04.1982
Période de création:10/07/1981 - 30/04/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 11701-12000, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98547
 

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