SC 56/90 Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 5, 1953.12.22-1955.02.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/90
Titre:Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 5
Dates:22.12.1953-22.02.1955
Période de création:22/12/1953 - 22/02/1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1201-1500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98512
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises