SC 56/89 Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 4, 1952.05.26-1953.12.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/89
Titre:Notaire Vallon (Jaques), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 4
Dates:26.05.1952-21.12.1953
Période de création:26/05/1952 - 21/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 900-1200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98511
 

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