K X a 587/1 Textes législatifs, 1848-1954 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 587/1
Titre:Textes législatifs
Dates:1848-1954
Période de création:1848 - 1954
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Remaniement parcellaire et réunion parcellaire dans le canton de Vaud", publié par la Société vaudoise d'étude et d'encouragement des améliorations foncières sous les auspices du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce du canton de Vaud.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=981702
 

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