K XII b 10 Chemins forestiers. partages de forêts, clôture des forêts, coupes et mises de bois, bois abattus par l'orage, bois baddis, etc., 1803-1836 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII b 10
Titre:Chemins forestiers. partages de forêts, clôture des forêts, coupes et mises de bois, bois abattus par l'orage, bois baddis, etc.
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Contient les layettes énumérées, par erreur, sous N° 9 et que nous avons soulignées en rouge. On retrouve également des affaires touchant des délits forestiers, ainsi que des coupages et répartitions de bois qui semblent égarés dans ce carton.
- Bois d'Avenue. Enquête au sujet de leur statut particulier, origine et validité des droits. Intéressant. (1803)
- Bois déracinés au Risoud par la tempête. Important. (1806)
- Erberey. Bois renversés par le même orage sans doute. (1806)
- Vaux de Moudon. Incendie. (1811)
- Romainmôtier. Partage de la Terre de Romainmôtier. (1823)
- Bière. Cette commune ne s'est pas soumise aux ordres du Conseil d'Etat qui refusait le défrichement souhaité dans la forêt communale du Sépey. (1829)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978666
 

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