Zone d'identification |
Cote: | K XII b 10 |
Titre: | Chemins forestiers. partages de forêts, clôture des forêts, coupes et mises de bois, bois abattus par l'orage, bois baddis, etc. |
Dates: | 1803-1836 |
Période de création: | 1803 - 1836 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Contient les layettes énumérées, par erreur, sous N° 9 et que nous avons soulignées en rouge. On retrouve également des affaires touchant des délits forestiers, ainsi que des coupages et répartitions de bois qui semblent égarés dans ce carton. - Bois d'Avenue. Enquête au sujet de leur statut particulier, origine et validité des droits. Intéressant. (1803) - Bois déracinés au Risoud par la tempête. Important. (1806) - Erberey. Bois renversés par le même orage sans doute. (1806) - Vaux de Moudon. Incendie. (1811) - Romainmôtier. Partage de la Terre de Romainmôtier. (1823) - Bière. Cette commune ne s'est pas soumise aux ordres du Conseil d'Etat qui refusait le défrichement souhaité dans la forêt communale du Sépey. (1829) |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978666 |
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