K XII b Service des forêts, chasse et pêche, 1565-1969.04.30 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	K XII b
Cote de gestion:	T 35
Titre:	Service des forêts, chasse et pêche
Dates:	1565-1969
Période de création:	1565 - 30/04/1969
Niveau:	Fonds
Mètres linéaires:	32,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Service des forêts chasse et pêche
Historique archivistique:	Les documents ont été conservés au Service des forêts.
Modalités d'entrée:	Le premier versement remonte au XIXème siècle, puis en avril 1956. En août 1981, Michel Depoisier accuse réception des archives classées par Simon Combe (K XII b 384, 385, 444, 450, 466/78-160). En mai 1984, Robert Pictet accueille les copies de lettres du service, 1920-1951, (K XII b 444-466). Jérôme Guisolan regroupe en 2002 les photographies contenues dans le fonds K XII b au numéro 276 avec celles matérialisant le fonds SB 33, de provenance incertaine mais dont la thématique est identique.
Date d'entrée:	01/01/1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

L'analyse du contenu des cartons K XII b 1 à 18 a été établi en 1962 par M. Simon Combe, du Service des forêts.
Les pièces sont groupées par genre d'affaires, mais de façon peu systématique, si bien que le chercheur n'est jamais certain que ce qu'il cherche ne se trouvera pas ailleurs.
Tels qu'ils sont, ces cartons rendent les plus grands services, car, de 1803 à 1836, ce sont les seuls documents que l'on possède, exception faite des pièces éparses qu'on rencontre un peu partout, mais qui n'appartiennent pas à un classement systématique.

Aménagement et entretien des forêts cantonales :
- codes forestiers (1803-1855),
- lois et règlements (1803-1836), concernant les forêts (1897-1928),
- inspecteurs et hauts-forestiers (1803-1836),
- bas-forestiers (1803-1836),
- divisions géographiques (1803-1834),
- surveillance des forêts communales (1808-1855),
- achats et ventes de forêts par l'Etat (1803-1836),
- exploitation du bois (1803-1836),
- exploitation de pierre et de terre dans les forêts (1803-1836),
- chemins forestiers, clôtures, mises de bois, bois baddis (1803-1836),
- martelage de bois (1803-1836),
- distribution de bois (1803-1836),
- bois vendus ou donnés (1803-1836),
- désordres, frais de travaux, charbonnages, flottage (1803-1836),
- délits forestiers (1803-1854, 1803-1836),
- commerce, flottage, glissage (1803-1836),
- forêts du district d'Aigle (1807-1815),
- conventions entre l'Etat et les particuliers (1803-1830),
- "Origine des forêts cantonales vaudoises" par Simon Combe (1803-1920),
- répertoires des protocoles (1842-1886),
- protocoles de la Commission des forêts (1815, 1842-1920, 1921-1950),
- Service cantonal du ravitaillement, premier conflit mondial (1917-1920),
- correspondance du Service des forêts (expédiée 1886-1920, 1920-1951, et reçue 1872-1932, 1919-1947),
- circulaires du Service des forêts (1806-1854, 1890-1918, 1918-1969) et des départements (1864-1947),
- cadastre forestier (1882),
- exploitations forestières communales (1878-1917),
- comptes généraux (1798-1849, 1880-1921),
- procédure concernant le Risoud (1830-1910),
- reboisement de la plaine du Rhône (1884-1901),
- Câble de Roche (1890-1900),
- Lavey-les-Bains (1890-1900),
- forêts des bailliages (1600-1798),
- procédure entre la Chambre des bois et La Vallée de Joux à propos du Risoud (1761) et les communes de Baulmes et Sainte-Croix (1765),
- forêts cantonales et communales (1750-1814),
- photographies (1890-1910),
- Société des voituriers du Chenit (1934-1945),
- tableau de cubage de bois (1904).

Titulaires des Services, Bureaux, Offices:
- 2ème Service, Service des forêts, chasse et pêche: 1885-1964
- Service C, Service des forêts, chasse et pêche: 1965-1974
- Service C, Service des forêts et de la faune: 1975-1995
- Service des forêts, de la faune et de la nature: 1995-

Inspecteurs général des forêts:
- Adolphe De Saussure: 1862-1883
- Adolphe Puenzieux: 1884-1885

Chefs de service :
- Adolphe Puenzieux: 1886-1903
- Ernest Muret: 1904-1933
- Frédéric Grivat: 1934-1948
- Charles Massy: 1949-1962
- Jean-François: Robert 1963-1988
- Georges Herbez: 1989-

Adresses des Services:
- Service des forêts, de la faune et de la nature
- Ce Service fut appelé auparavant 2ème Service forêts, chasse et pêche, puis Service C, et enfin Service des forêts et de la faune et Service des forêts, de la faune et de la nature, dès 1995
- Place du Château 1: 1944-1956
- Rue Caroline 11bis: 1957-

Bureau de conservation de la faune
- Rue César-Roux 16: 1980-1982
- Le Bureau était rattaché à la Division de la protection de la nature, rattachée au Service des eaux dans le bâtiment du Service vétérinaire cantonal.

Centre de conservation de la faune, d'écologie et d'hydrobiologie appliquée
- Rue du Marquisat 1, Saint-Sulpice: 1983-
(Ce centre devient dès 1995, le Centre de conservation de la faune et de la nature).

Centre de formation professionnelle des forestiers-bûcherons
- Créé en 1959. Introduction du Certificat fédéral de capacité (CFC) en 1966.
- En Budron H, 1052 Le Mont-sur-Lausanne: 1977-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Allemand; Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte; Papier; Photographie

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- P Wagnon (Alexandre-François-Louis); - S 129 : Forêts et de la faune (Service des) : routes, reboisements, remaniements 1900-1985; - S 147 : Forêts et de la faune (Service des) : dossiers 1925-1986; - S 173 : Forêts et de la faune (Service des) : cartes des forêts cantonales et communales, extraits de plans cadastraux 1819-1964; - S 250 : Centre de conservation de la faune, d'écologie et d'hydrologie appliquée; - S 270 : Arrondissement forestier d'Aigle, puis de Bex : registres de copie-lettres 1844-1917, lettres reçues 1870-1891; - SB 33 : Service des forêts, de la faune et de la nature; - SB 81 : Service des forêts, de la faune et de la nature; - SB 118 : Service des forêts, de la faune et de la nature.
Bibliographie:	- Annuaire officiel du canton de Vaud, Lausanne, 1817 et suivantes. - Bulletin du Grand Conseil, Lausanne, 1829 et suivantes. - Recueil des lois, décrets, arrêtés et autres actes du gouvernement du canton de Vaud, Lausanne, 1803 et suivantes. - Compte-rendu du Conseil d'Etat sur l'administration de ses départements, Lausanne, 1846 et suivantes. - Le Conseil d'Etat et ses départements. Organisation et attributions, Presses centrales, Lausanne, 1970, (rééditions successives). - Guide des Archives cantonales vaudoises, Chavannes-près-Renens, réédition 1993. - "Bibliographie vaudoise. Index général", 24 Heures, Lausanne, 1887 dans Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, XII. - "Vaud à livres ouverts. Bibliographie du canton de Vaud, 1987-1995", Cabédita, Yens, 1996 (Collection Archives vivantes). Mottaz, Eugène, Dictionnaire historique, géographique et statistique du canton de Vaud, Lausanne, F. Rouge, 1914-1921, 2 volumes. Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, Lausanne, Département AIC, 1993, 36 pages.

Zone des notes

Notes:

Contient également le versement SB 33, lequel ne renferme que des photographies
L'historique du Département de l'Economie (DEC), anciennement Département de l'Agriculture, de l'Industrie et du Commerce (DAIC), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DEC, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DAIC, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Bernard de Cérenville vers 1905 et compléments de M. Simon Combe en 1962, de Robert Pictet en novembre 1999 et de Jérôme Guisolan en novembre 2002.
Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA par Carole Laubscher en mars 2017.