K XII b 3 Inspecteurs et Hauts-forestiers, 1803-1836 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII b 3
Titre:Inspecteurs et Hauts-forestiers
Dates:1803-1836
Période de création:1803 - 1836
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Hauts-forestiers:
- Traitements, pensions, règlement de service, comptes, marteaux d'arrondissements, transports de bois, abornement, mise au concours de places de Hauts-forestiers, postulations, franchise de port, examens de capacité prescrites à l'art. 11 de la loi du 12 juin 1835.
- Le receveur de Payerne veut savoir quelles sont les forêts cantonales dépendant du Cercle de Granges, qui vient d'être rattaché à son arrondissement de recettes. [Alexandre-François-Louis] Wagnon répond qu'il s'agit de la Clef (Aclex - Aclé) à Combremont-le-Grand, environ 20 poses; Farzin et Coutaz-Roud. Ce cercle auparavant relié à Moudon passe à Payerne. (1804)
- Le Conseil d'Etat veut faire cesser les désordres qui se produisent dans l'exploitation des forêts communales situées le long de la frontière de France et de Genève, surtout à cause de l'exportation illicite des bois. On nomme à cet effet des inspecteurs forestiers spéciaux et on rédige des instructions à leur égard. (1827)
- M. de Saussure demande un congé d'une année pour aller en Allemagne se perfectionner dans la foresterie. (1828)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=978658
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises