K X a 430/1 Emprunts vaudois (BCV et CFV) : exposés des motifs et projets de décret, rapports, décrets, correspondance, contrats d'emprunt, comptes de l'emprunt, impression des titres, prospectus d'émission, conventions, 1888-1920 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a 430/1
Titre:Emprunts vaudois (BCV et CFV) : exposés des motifs et projets de décret, rapports, décrets, correspondance, contrats d'emprunt, comptes de l'emprunt, impression des titres, prospectus d'émission, conventions
Dates:1888-1920
Période de création:1888 - 1920
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:Chemises dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=976201
 

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